Table des matières
Introduction
Lancement d'une entreprise
Appui à l'innovation
Réglementation
Taxes
Financement
Autres ressources
Introduction
Les entreprises spécialisées dans la technologie et l’innovation appartiennent à un vaste éventail de secteurs. Souvent, elles peuvent se pencher sur la recherche et le développement de nouveaux produits ou sur des solutions novatrices pour des processus existants. Le présent guide vous aidera à apprendre comment établir une entreprise axée sur la technologie ou sur l'innovation.
Lancement d'une entreprise
Appui à l'innovation
Innovation Canada
Si vous êtes à la recherche de financement ou de conseils d’experts, Innovation Canada offre des programmes et des services pour aider votre entreprise à innover, à créer des emplois et à stimuler l’économie.
- Les conseillers en innovation sont des anciennes entrepreneurs et professionnels du secteur privé qui peuvent vous aider à repérer des programmes et services - de financement, de conseil technique et de l’expertise sur les marchés étrangers.
- Le Fonds stratégique pour l’innovation fournit du financement aux entreprises établies et aux organismes sans but lucratif admissibles qui sont constitués en personne morale au Canada et qui cherchent du financement pour les projets axés sur l'innovation et la croissance.
- Le Solutions innovatrices Canada offre de l’aide financier et s'associe avec de petites entreprises et des innovateurs admissibles pour faciliter le développement, la mise à l'essai et la validation de prototypes.
- Le Carrefour de la croissance propre offre des conseilles et des ressources aux entreprises ayant des projets de technologies propres.
- Le Service de croissance accélérée aide les entreprises établies qui sont constituées en personne morale au Canada à naviguer parmi les programmes et services de soutien gouvernementaux et à accéder à des programmes dont elles ont besoin pour leur croissance et leur expansion.
Protection de la propriété intellectuelle
Vos inventions et dessins sont votre propriété intellectuelle. Vous pouvez les protéger par l’entremise des marques, des brevets et des droits d'auteur. Vous pouvez en apprendre davantage sur chacun des ces moyens sur le site Web de l'Office de la propriété intellectuelle du Canada (OPIC) ou prendre contact avec l’Office en composant le 1-866-997-1936.
Réglementation
Substances chimiques
Vous devez respecter les règlements relatifs à toutes substances chimiques que vous manipulez, développez et disposez dans le cadre de vos activités d'entreprise.
Veuillez consulter le site Web Entreprises et organismes gérant des substances chimiques pour de plus amples informations.
Règlements liés à la santé et aux laboratoires médicaux
Veuillez consulter les règlements ci-dessous, si votre entreprise compte un laboratoire médical ou effectue de la recherche axée sur la santé.
Produits de santé scientifiques
Si votre entreprise utilise ou met au point des produits de technologie chimique, biotechnologique ou médicale, communiquez avec Santé Canada pour obtenir de plus amples renseignements sur les règlements qui s’appliquent aux produits de santé scientifiques.
Coordonnées de Santé Canada :
1-866-225-0709
La santé et l’environnement
Agrément des laboratoires de l’Ontario
Si vous voulez exploiter un laboratoire de recherche médicale, vous devrez obtenir la certification ISO et suivre les normes du ministère de la Santé , ainsi que celles de l’Institute for Quality Management in Healthcare.
Coordonnées d'Accreditation Canada Diagnostics :
1-877-323-9540
Services d’agrément des laboratoires (en anglais seulement)
Taxes
Financement
Pour obtenir des renseignements sur le soutien financier et non financier proposé aux entrepreneurs en technologie et innovation, veuillez consulter les guides suivants.
Business Benefits Finder
Outil de recherche d’aide aux entreprises
Obtenez, en moins de 2 minutes, une liste personnalisée de programmes et services pour votre entreprise.
Autres ressources
- BIOTECanada
- Canadian Advanced Technology Alliance (CATA) (en anglais seulement)
- Institut international du développement durable (IISD) (en anglais seulement)
- Technation (en anglais seulement)
- Industries de l’information et de la culture (SCIAN 51): Ontario