Table des matières
Introduction
Lancement d'une entreprise
Réglementation
Appui à l'innovation
Taxes
Financement
Autres ressources
Introduction
Les entreprises spécialisées dans la technologie et l’innovation appartiennent à un vaste éventail de secteurs. Elles peuvent s’employer à étudier et à mettre au point de nouveaux produits ou à appliquer des solutions novatrices à des processus existants. Que vous vous intéressiez aux nouvelles technologies, à l’innovation en matière de produits ou à la recherche et au développement, le présent guide vous fera découvrir ce dont vous avez besoin pour créer votre entreprise.
Lancement d'une entreprise
Appui à l'innovation
Innovation Canada
Si vous êtes à la recherche de financement ou de conseils d’experts, Innovation Canada offre des programmes et des services pour aider votre entreprise à innover, à créer des emplois et à stimuler l’économie.
- L'Outil de recherche d'aide aux entreprises est un outil qui vous permet d’obtenir une liste personnalisée de tout ce que le gouvernement peut faire pour votre entreprise.
- Les conseillers en innovation vous offrent des conseils gratuits et individualisée pour vous guider vers les programmes et les services d’innovation les plus appropriés. Si vous êtes constitué en société et que vous créez un nouveau produit, processus ou service novateur, un conseiller peut vous aider à trouver du financement, de l’expertise, des installations et des débouchés mondiaux.
- Le Fonds stratégique pour l’innovation investit dans des entreprises innovatrices, vous aide à prendre de l’expansion, à faire de la recherche, à développer et à commercialiser des idées avant-gardistes et à collaborer de nouvelles façons.
- Le Solutions innovatrices Canada donne au gouvernement du Canada l'occasion de s’associer à des petites entreprises et à des innovateurs admissibles afin de les aider à développer, à mettre à l’essai et à valider des prototypes qui permettent de relever des défis.
- Le Carrefour de la croissance propre offre aux entreprises ayant des projets de technologies propres un guide personnel pour répondre à leurs questions, discuter des options ou faire des présentations.
- Le Service de croissance accélérée offre aux entreprises à forte croissance un unique conseiller pour tous les programmes et services gouvernementaux.
Accélérateur technologique pour l’innovation et la recherche (ATIR)
Si vous exploitez une petite ou moyenne entreprise canadienne comptant moins de 500 employés et que vos activités comprennent l’élaboration, l’essai et la démonstration de logiciels, vous pourriez profiter des ressources dématérialisées à haute performance de l’ATIR. En voici quelques avantages :
- Accès libre-service gratuit à quatre serveurs virtuels à haute performance
- Processus convivial de demande en ligne
- Capacité d’élaboration et d’essai de divers types d’applications logicielles pour entreprises axées sur la technologie
- Capacité d’élaboration d’applications, de services ou de sites Web de commerce électronique pour utilisation interne ou externe par des entreprises non-technologiques
- Un jeu de ressources sélectionnées et gratuites sur diverses technologies de pointe permettant à l’entreprise qui démarre ou en est à ses débuts de s’implanter plus vite sur le marché
- La communauté de l’ATIR donnant accès à un canal Slack, à des webinaires et au soutien technique
- Entreposage de données au Canada (possiblement une obligation contractuelle pour certaines entreprises)
D’autres services et ressources pourraient aussi être offerts moyennant certains coûts.
Remarque : Le service ne doit pas servir à des fins commerciales (mais seulement à des fins pré-commerciales ou non-productives de revenu). D’autres conditions s’appliquent.
Communiquez avec CANARIE :
613-943-5454
Programme « Nuage de l’ATIR » (en anglais seulement)
Réglementation
Protection de la propriété intellectuelle
Vous souhaitez peut-être protéger la propriété intellectuelle de votre entreprise, comme ses inventions ou modèles industriels. Communiquez avec l’Office de la propriété intellectuelle du Canada (OPIC) pour savoir comment protéger cette propriété intellectuelle.
Coordonnées de l’OPIC :
1-866-997-1936
Office de la propriété intellectuelle du Canada
Substances chimiques
Renseignez-vous sur l’importation, l’exportation et la vente des produits pétroliers et le lancement des substances chimiques nouvelles sur le marché canadien, y compris :
- des produits chimiques
- des polymères
- des substances biotechnologiques animées
Les ressources offertes sur le site Web comprennent des informations sur :
- des règlements et des modifications réglementaires
- des enquêtes obligatoires pour les secteurs
- des initiatives du Plan de gestion des produits chimiques et des ressources connexes
- des exigences en matière de déclaration dans le cadre du Programme des substances nouvelles
En ligne :
Entreprises et organismes gérant des substances chimiques
Règlements liés à la santé et aux laboratoires médicaux
Vous trouverez ci-dessous des règlements spécifiques aux laboratoires médicaux et aux entreprises de recherche en santé.
Produits de santé scientifiques
Si votre entreprise utilise ou met au point des produits de technologie chimique, biotechnologique ou médicale, sachez que des règlements et des lignes directrices peuvent s’appliquer. Communiquez avec Santé Canada pour obtenir de plus amples renseignements sur les règlements qui s’appliquent aux produits de santé scientifiques.
Coordonnées de Santé Canada :
1-866-225-0709
La santé et l’environnement
Agrément des laboratoires de l’Ontario
Si vous voulez exploiter un laboratoire de recherche médicale, vous devrez obtenir la certification ISO et suivre les normes du ministère de la Santé , ainsi que celles de l’Institute for Quality Management in Healthcare.
Coordonnées d'Accreditation Canada Diagnostics :
1-877-323-9540
Services d’agrément des laboratoires (en anglais seulement)
Taxes
Financement
Pour obtenir des renseignements sur le soutien financier et non financier proposé aux entrepreneurs en technologie et innovation, veuillez consulter les guides suivants.
Technologie et innovation : soutien financier
Technologie et innovation : soutien non financier
Autres ressources
Renseignements propres à l’industrie
- BIOTECanada
- Canadian Advanced Technology Alliance (CATA) (en anglais seulement)
- Institut international du développement durable (IISD) (en anglais seulement)
- Technation (en anglais seulement)
- Industries de l’information et de la culture (SCIAN 51): Ontario