Table des matières
Introduction
Programmes et services à l'intention des artistes
Financement
Réglementation
Taxes
Autres ressources
Introduction
Si vous êtes un artiste ou bien quelqu’un qui mettez sur pied une entreprise artistique en Ontario, vous pouvez être amené à rechercher des renseignements sur les programmes et les services à votre disposition pour vous aider à atteindre vos buts. Qu’il s’agisse de la danse, des beaux-arts, de l’édition ou de la conception de jeux, il existe des ressources qui peuvent vous être utiles.
Une entreprise artistique peut être active dans divers domaines, notamment :
- illustration, peinture et dessin;
- gravure et imagerie;
- photographie;
- sculpture;
- danse;
- théâtre et cinéma;
- conception de jeux.
Ce guide donne de l’information sur le soutien destiné aux artistes et aux entreprises artistiques. Pour obtenir de plus amples renseignements sur les étapes à suivre pour démarrer une entreprise, nous vous conseillons de consulter les guides suivants :
Programmes et services à l'intention des artistes
Selon vos besoins et le type de votre entreprise artistique, vous pouvez être admissible à un appui sous la forme d’un prix, d’une formation, d’un financement ou d'autres formes de soutien encore. Les organisations suivantes offrent un éventail de services aux entreprises artistiques.
Ministère des Industries du Patrimoine, du Sport, du Tourisme et de la Culture
Découvrez des ressources qui pourraient vous aider à promouvoir et à faire connaître votre entreprise liée à la culture ou aux arts auprès du ministère des Industries du Patrimoine, du Sport, du Tourisme et de la Culture. Vous pourriez également être admissible à un financement ou à des prix qui vous aideront à financer votre entreprise.
Coordonnées du ministère des Industries du Patrimoine, du Sport, du Tourisme et de la Culture :
1-855-216-3090
Ministère du Tourisme, de la Culture et du Sport
Voir aussi :
Ressources pour artistes
Conseil des arts de l'Ontario
En tant qu’artiste Ontarien vous pourriez être admissible à des programmes de subventions et de bourses gérés par le Conseil des arts de l’Ontario.
Coordonnées du Conseil des arts de l’Ontario :
1-800-387-0058
Conseil des arts de l'Ontario - Programmes de subventions
Conseil des arts du Canada
Vous pouvez aussi avoir accès à une gamme de ressources destinée aux artistes ainsi qu'aux organisations artistiques. Consultez le site Web du Conseil des arts du Canada pour déterminer si vous êtes admissible à des subventions ou à du financement pour couvrir les frais de production créative, de perfectionnement professionnel, d’hébergement ou de voyage.
Coordonnées du Conseil des arts du Canada :
1-800-263-5588
Conseil des arts du Canada
Ontario Créatif
Si vous faites partie des entrepreneurs culturels qui contribuent aux secteurs de l’édition de livres et de revues, de la production cinématographique et télévisuelle, de la production de médias numériques interactifs et de l’enregistrement sonore, il se peut qu'Ontario Créatif offre des programmes de financement qui vous permettront de développer votre entreprise. Votre entreprise artistique pourrait également être admissible à certains crédits d’impôt ou à d’autres incitatifs.
Coordonnées d'Ontario Créatif :
1-416-314-6858
Ontario Créatif
Conseil des ressources humaines du secteur culturel (CRHSC)
Tirez parti des ressources disponibles auprès du CRHSC en matière de perfectionnement professionnel et de programmes de stages dans les disciplines artistiques. Le Conseil offre aussi des ressources destinées aux artistes-entrepreneurs et aux entreprises artistiques, y compris des renseignements pertinents au cas où vous prévoyiez recruter un apprenti ou un stagiaire.
Coordonnées du CRCSC :
1-866-562-1535
Conseil des ressources humaines du secteur culturel
Municipalités de l’Ontario
Vous pouvez également communiquer avec le bureau municipal de votre région pour obtenir de l’information sur le financement et les aides qui pourraient être disponibles dans le domaine des arts. Vous pouvez trouver des liens vers le site Web de votre municipalité sur la page de l’Association des municipalités de l’Ontario (AMO).
Consulter en ligne :
Association des municipalités de l’Ontario (AMO) (en anglais seulement)
Financement
Subventions et contributions - Arts et médias
Pour en apprendre plus sur les subventions et les contributions offertes aux entreprises liées aux arts et aux médias.
En ligne :
Subventions et contributions - Arts et médias
Réglementation
Propriété intellectuelle
Il est essentiel qu'une entreprise artistique comprenne les droits de propriété intellectuelle. Les artistes et les entreprises artistiques peuvent souhaiter obtenir des droits d'auteur pour garantir la protection d’œuvres artistiques, dramatiques, musicales ou littéraires. Les droits d’auteur peuvent également s’appliquer aux programmes informatiques, à la prestation de l'artiste-interprète et à l'enregistrement sonore. Vous pouvez obtenir de plus amples renseignements sur les droits d’auteur et autres formes de droits de propriété intellectuelle auprès de l’Office de la propriété intellectuelle du Canada (OPIC).
Coordonnées de l’OPIC :
1-866-997-1936
Office de la propriété intellectuelle du Canada
Certification
Vous pourriez avoir besoin d’une certification pour travailler avec certains types de matériaux ou dans certains métiers artistiques. Vous pouvez souvent devenir certifié dans votre métier, même si la certification n’est pas obligatoire. Une liste complète de métiers réglementés et des renseignements supplémentaires sur la certification professionnelle obligatoire et volontaire sont disponibles auprès de Métiers spécialisés Ontario.
Coordonnées de Métiers spécialisés Ontario :
1-855-299-0028
Métiers spécialisés Ontario
D’autres règlements courants peuvent s’appliquer à une entreprise artistique, notamment :
Sécurité des produits de consommation
Si vous fabriquez, importez, distribuez ou vendez des produits au Canada, vous êtes responsable de garantir la sécurité de vos produits. Santé Canada fournit des renseignements sur la réglementation touchant les vêtements, les accessoires, les matières dangereuses, les produits d’entretien et les produits pour les enfants.
En ligne :
Pour l'industrie : Loi canadienne sur la sécurité des produits de consommation
Santé Canada – Guide destiné à l'industrie sur les produits usagés
Étiquetage
Si vous vendez des marchandises emballées qui ont été importées ou produites au pays, vous devez connaître les exigences en matière d’étiquetage qui s’appliquent à vos produits avant de les vendre au Canada. Le Bureau de la concurrence fournit des renseignements sur les exigences en matière d’étiquetage pour les produits non alimentaires.
Coordonnées du Bureau de la concurrence :
1-800-348-5358
Étiquetage
Poinçonnage des métaux précieux
Avant de vendre des métaux précieux comme l’or, l’argent ou le platine, vous devez veiller à ce qu’ils portent le poinçon adéquat attestant leur qualité. Vous pouvez obtenir plus de renseignements sur le poinçonnage des métaux précieux auprès du Bureau de la concurrence.
Coordonnées du Bureau de la concurrence :
1-800-348-5358
Guide de la Loi sur le poinçonnage des métaux précieux et de son règlement
Négociants en métaux précieux et pierres précieuses
Si vous achetez ou vendez des métaux précieux, des pierres précieuses ou des bijoux, vous êtes légalement tenu de déclarer et de consigner les transactions d’une valeur de 10 000 dollars et plus. Vous pouvez obtenir des renseignements sur les exigences de déclaration auprès du Centre d'analyse des opérations et déclarations financières du Canada (CANAFE).
Coordonnées du CANAFE :
1-866-346-8722
Négociants en métaux précieux et pierres précieuses
Permissions environnementales de l’Ontario
Vous devez obtenir l'autorisation du ministère de l’Environnement, de la Protection de la nature et des Parcs si votre entreprise :
- rejette des polluants dans l’air, les sols ou les eaux
- propose des sources portatives d’approvisionnement en eau
- entrepose, transporte ou élimine des déchets
- installe certains types de dispositifs d'énergie renouvelable : solaire, éolienne et bioénergie
En ligne :
Permissions environnementales
Services de transport et d'hébergement
Si vous prenez des dispositions pour le transport et l'hébergement de vos clients, vous devrez peut-être vous inscrire auprès du Conseil de l'industrie du tourisme de l'Ontario (CITO). Voici des exemples d'activités qui peuvent faire partie des services de voyage et d'hébergement réglementés :
- Excursions
- Journées de réflexion
- Ateliers
- Séminaires
- Visites sur le terrain
Pour en savoir davantage au sujet des activités qui nécessitent une inscription, veuillez communiquer avec le CITO ou consulter son site Web.
Coordonnées du CITO :
1-888-451-8426
Ressources et lignes directrices (en anglais seulement)
Si vous êtes un artiste basé en Ontario, tel un acteur, un musicien, un artiste visuel, un danseur, un écrivain ou un cinéaste, vous pouvez être éligible à recevoir des conseils juridiques gratuits à Toronto des Services de conseils juridiques pour les artistes « Artists’ Legal Advice Services ». Ils aident habituellement avec les problèmes liés aux contrats, à la diffamation, au droit d’auteur, aux marques de commerce et avec les redevances ou autres formes de paiements. Le service est gratuit mais une contribution de 20 dollars par rendez-vous est recommandée.
Coordonnées des Artists' Legal Advice Services :
416-367-2527
Artists’ Legal Advice Services (en anglais seulement)
Taxes
Autres ressources
Renseignements propres à l’industrie
- Bibliothèque et Archives Canada
Utilisez des aides de recherche et faites des recherches dans des bases de données pour explorer la collection de Bibliothèque et Archives Canada. - The healthy artist guide to a less toxic studio (en anglais seulement)
Apprenez-en plus sur les dangers toxiques présents dans votre studio et vos œuvres. - Droits d'auteur Arts visuels
Obtenez de l’aide pour comprendre et traiter les droits d’auteur pour vos œuvres.