Table des matières
Introduction
Lancement d'une entreprise
Réglementation
Taxes
Financement
Autres ressources
Introduction
Les approches complémentaires et parallèles en santé englobent un large éventail de services. Avant de démarrer votre entreprise, prenez en considération les divers services que vous allez offrir.
Voici des approches complémentaires et parallèles en santé :
- L’acupuncture
- L’aromathérapie
- La chiropratique
- L’homéopathie
- La massothérapie
- La naturopathie
- Les produits de santé naturels (comme les remèdes à base de plantes médicinales et la médecine conventionnelle)
- La réflexologie
- Le Reiki
- Le toucher thérapeutique
Le présent guide vous donne un aperçu des conditions requises pour démarrer votre entreprise.
Lancement d'une entreprise
Réglementation
Voici certains des règlements, permis et licences qui pourraient s’appliquer au démarrage de votre entreprise :
Réglementation sur les aliments et les drogues
De nombreuses approches complémentaires et parallèles en santé, notamment les médicaments alternatifs ou les appareils chiropratiques, sont réglementées par Santé Canada en vertu de la Loi sur les aliments et drogues. Renseignez-vous pour savoir dans quelle mesure cette loi peut avoir une incidence sur votre entreprise.
Coordonnées de Santé Canada :
1-866-225-0709
Santé Canada
Voici certains des règlements les plus courants de Santé Canada qui pourraient s’appliquer à votre entreprise :
Produits cosmétiques
Si vous offrez des services se rapportant à l’usage ou à la vente de produits cosmétiques, notamment des savons, des déodorants, des parfums et des crèmes, il vous incombe de connaître les exigences relatives à la fabrication, à l’étiquetage, à la distribution et à la vente des produits en question.
En ligne :
Renseignements sur la réglementation des cosmétiques
Si vous produisez et vendez vos propres produits cosmétiques, informez-vous davantage sur les normes en matière d’étiquetage des ingrédients.
En ligne :
Lignes directrices à l’intention de l’industrie sur l'étiquetage des cosmétiques
Règlements sur les produits de santé naturels
Informez-vous sur les exigences relatives à la fabrication ou à la vente de produits de santé naturels, notamment les suivants :
- Les probiotiques
- Les plantes médicinales
- Les vitamines et minéraux
- Les remèdes homéopathiques
- Les remèdes traditionnels (p. ex. médecine traditionnelle chinoise)
- D'autres produits tels les acides aminés et les acides gras essentiels
En ligne :
Produits de santé naturels
Règlements sur les instruments médicaux
Avant d’utiliser des instruments médicaux dans le cadre des activités de votre entreprise, assurez-vous que ces instruments sont autorisés au Canada et qu’ils sont conformes aux règlements en matière de salubrité et de qualité de Santé Canada.
En ligne :
Instruments médicaux
Publicité des produits de santé
Seuls les médicaments et les produits de santé dont la vente est autorisée au Canada peuvent faire l'objet de publicité. Votre publicité doit être approuvée.
En ligne :
Exigences réglementaires en matière de publicité
Prévention et contrôle des maladies infectieuses
Si vous voulez offrir des services de soins personnels, vous pouvez communiquer avec Santé publique Ontario pour obtenir des ressources sur la prévention des maladies infectieuses.
En ligne :
Prévention et contrôle des infections
Reconnaissance professionnelle et formation
Il se peut que vous ayez besoin d’une reconnaissance professionnelle et d’une formation pour pouvoir offrir des services complémentaires et parallèles en santé. Assurez-vous de bien connaître les exigences qui s’appliquent aux services que vous avez l’intention d’offrir.
Certains professionnels de la médecine douce sont autorisés ou enregistrés auprès d’un collège sectoriel. Pour en savoir davantage sur la reconnaissance professionnelle et la formation, communiquez avec l’association concernée.
Vous trouverez une liste des organismes de réglementation du secteur de la santé sur le site Web du ministère de la Santé de l'Ontario.
En ligne :
Professions de la santé réglementées
Taxes
Financement
Autres ressources
Renseignements propres à l’industrie
- Documents de référence de Santé Canada
- Prochaines étapes sur l’initiative de produits d’autosoins
- Marketing illégal des médicaments et des instruments médicaux
- MedEffet Canada
- Agence de santé publique du Canada (ASPC)
- Produits biologiques
- Désinfectants et nettoyants (COVID-19)
- OMCO - Médecine parallèle et douce