Comment exporter vers les marchés mondiaux

Guide pas-à-pas à l'exportation - Affaires mondiales Canada

Approfondissez votre compréhension du processus d'exportation grâce au guide à l'exportation du Service des délégués commerciaux. Ce guide est conçu pour vous fournir des renseignements pratiques qui vous aideront à évaluer vos capacités en matière d'exportation. Il vous guide aussi dans le processus de planification et la réalisation de votre première exportation.

En ligne :
Guide pas-à-pas à l'exportation

Affaires mondiales Canada offre aussi un guide destinée à ceux qui désirent commencer à exporter vers l'Union européenne (UE).

En ligne :
Exporter vers l’UE - Un guide pour les entreprises canadiennes

Guide à l'exportation de marchandises du Canada - Agence des services frontaliers du Canada

Votre petite ou moyenne entreprise peut avoir un aperçu du processus d'exportation de biens à partir du Canada. Le guide préparé par l'Agence des services frontaliers du Canada fournit des renseignements sur l'exportation dans un format simple, étape par étape.

En ligne :
Exporter des marchandises commerciales

Exporter ses produits... On se prépare

Apprenez les principes fondamentaux de la réussite à l'exportation et accédez aux ressources disponibles pour les entreprises ontariennes qui font leurs débuts sur les marchés étrangers.

En ligne :
Exporter ses produits...On se prépare

CanadExport

Accédez à la source officielle de nouvelles et de conseils du Canada sur les occasions d'affaires, des événements, d'exportation et d'investissement qui s'offrent sur les marchés mondiaux. Tous les gens d'affaires désireux d'en apprendre plus sur les façons de se lancer sur les marchés mondiaux, d'y trouver des partenaires et d'y prospérer peuvent s'abonner à ce cybermagazine.

En ligne :
CanadExport

Banque de développement du Canada (BDC) Services-conseils

Vous pouvez obtenir des services-conseils personnalisées pour vous aider à surmonter les défis complexes auxquels vous êtes confronté chaque jour en tant qu'entrepreneur canadien, y compris en ce qui a trait à l'étude de marché, la planification de vos activités d'exportation et la mondialisation.

Coordonnées de la BDC :
1-877-232-2269
BDC Services-conseils

Exportation de la propriété intellectuelle

Les propriétés intellectuelles sont des idées créatrices ou des designs qui ont une valeur commerciale. Obtenez de plus amples renseignements sur la façon de protéger votre propriété intellectuelle lorsque vous en faites l'exportation vers un marché étranger.

En ligne :
Introduction à la propriété intellectuelle (PI)
La PI pour les entreprises exportatrices
La propriété intellectuelle au service des entreprises

Données et statistiques sur le commerce

Vous pouvez profiter des données détaillées sur le commerce fournies par Statistique Canada. Toute entreprise qui s'intéresse à l'importation ou à l'exportation peut consulter ces renseignements en ligne (des frais s'appliquent).

En ligne :
Commerce international

Données sur le commerce en direct

Accédez à des renseignements détaillés sur les importations, exportations et balances commerciales du Canada et des États-Unis en dollars ou en pourcentage, sur la base des plus récentes données obtenues de Statistique Canada et du U.S. Census Bureau. Vous y trouverez de l'information concernant plus de 200 pays.

En ligne :
Données sur le commerce en direct

Services aux exportateurs canadiens de produits agroalimentaires

Obtenez de l'aide pour accéder aux marchés et pour exporter vos produits agricoles, ou vos produits de la pêche ou de la mer sur les marchés étrangers. Ce site vous offre des renseignements sur les marchés, des conseils sur le commerce, ainsi qu'un appui aux activités d'exportation.

En ligne :
Commerce international des produits agroalimentaires

Renseignements sur les pays d'Exportation et développement Canada

Trouvez des renseignements sur l'évolution politique et économique de divers pays du monde.

En ligne :
Renseignements sur les pays

Aide-mémoire mondial de la CIA

Vous pouvez trouver des renseignements de base sur les pays en consultant l'aide-mémoire mondial de la Central Intelligence Agency (CIA) des États-Unis. Les profils de pays mettent en relief l'histoire, la géographie, le peuple, le gouvernement, l'économie, les communications, le transport, ainsi que les enjeux militaires et internationaux d'un pays.

En ligne :
Aide-mémoire mondial de la CIA (en anglais seulement)

Rédiger un plan d'exportation

Les entreprises ayant décidé du produit ou service qu'ils désirent exporter et qui ont ciblé un marché géographique doivent se doter d'un plan de commerce d'exportation détaillé.

En ligne :
7 questions clés auxquelles votre plan d’exportation devrait répondre

Numéro d'entreprise - numéro de compte d'importations/exportations

Toutes les entreprises et tous les particuliers canadiens qui exportent sur une base commerciale doivent obtenir un numéro d'entreprise auprès de l'Agence du revenu du Canada (ARC).

Coordonnées de l'ARC :
1-800-959-5525
Inscription du numéro d'entreprise

Agence des services frontaliers du Canada (ASFC)

L'ASFC est la principale agence fédérale responsable d'assurer la sécurité à la frontière et qui offre des services douaniers. Elle gère la circulation des personnes et des biens à la frontière canadienne et perçoit tous les droits, tarifs et taxes applicables. Par l'entremise de son Service d'information sur la frontière, un service téléphonique informatisé offert 24 heures sur 24, vous pouvez accéder gratuitement à des renseignements sur divers sujets reliés aux services frontaliers de partout au Canada. Durant les heures normales d’ouverture, appuyez sur « 3 » pour de l’information de nature commerciale, puis « 0 » pour parler à un agent.

Coordonnées de l'ASFC :
1-800-461-9999

Déclarations d'exportation

Si vos envois commerciaux ont une valeur de plus de 2 000 $ (CDN) et sont exportés vers un pays autre que les États-Unis, vous devez déclarer cette exportation à l'ASFC. Il existe actuellement deux façons de remplir votre déclaration :

• Système canadien de déclaration des exportations (SCDE)
• Déclaration d'échange de données informatisé des exportations du G7

En ligne :
Les principes de base de la déclaration des exportations commerciales

Exportation de biens prohibés et contrôlés

Vérifiez si le produit que vous exportez est prohibé ou contrôlé. Certains biens n'ont pas le droit d'entrer au Canada ou de quitter le pays ou encore nécessitent permis, certificat, étiquetage ou autorisation d'un ministère fédéral avant que l'Agence des services frontaliers du Canada (ASFC) puisse les libérer.

En ligne :
Mémorandums D
Répertoire de l'ASFC des lois et règlements des autres ministères et agences
Guide de la Liste des marchandises et technologies d’exportation contrôlée du Canada

Exportation de biens culturels

Si vous prévoyez exporter des objets ayant une importance historique, scientifique et culturelle, vous pourriez avoir besoin d'une licence d'exportation. La Nomenclature des biens culturels canadiens à exportation contrôlée décrit les catégories de biens culturels qui nécessitent une licence d'exportation avant de procéder à l'exportation.

En ligne :
Mémorandum D19-4-1
Licences d'exportation de biens culturels

Vous passez la frontière avec 10 000 $ ou plus?

Si vous passez la frontière canadienne avec en votre possession une somme de 10 000 $ ou plus en argent canadien ou son équivalent en devises, vous devez déclarer cette somme à l'Agence des services frontaliers du Canada. La même règle s'applique si vous importez au Canada ou exportez du Canada cette somme par messagerie ou par courrier, en votre nom ou au nom de quelqu'un d'autre.

En ligne :
Vous voyagez avec 10 000 CAD ou plus

Licence d'exportation

Vous aurez besoin d'une licence d'exportation si vous exportez vers l'un des pays de la Liste des pays visés ou si les biens font partie de la Liste des marchandises d'exportation contrôlée. La Direction générale de la réglementation commerciale (TID) d'Affaires mondiales Canada est responsable de la délivrance des licences et certificats d’exportation et de publier des brochures et des Avis aux exportateurs offerts gratuitement sur demande.

Coordonnées de la Direction générale de la réglementation commerciale :
1-800-267-8376
Contrôles à l’exportation

Sanctions économiques canadiennes

Vous pourriez avoir besoin de certains certificats et permis si vous désirez exporter des biens ou des services destinés à un pays ou à un groupe assujetti à des sanctions économiques canadiennes. Des types de sanctions qui risquent d’avoir des répercussions sur vos activités comprendront entre autres :

• Gels des avoirs
• Embargos sur les armes et le matériel connexe
• Restrictions à l’exportation et à l’importation
• Interdictions financières
• Interdictions en matière de données techniques, de formation ou d’autre forme d’aide technique

Ces mesures s'ajouteraient à toutes autres mesures en vigueur prises en vertu de la Loi sur les licences d'exportation et d'importation.

En ligne :
Sanctions économiques canadiennes 

Système des contrôles des exportations en direct (NCEED)

Le NCEED est une application électronique conviviale où les exportateurs peuvent remplir leurs demandes de licence, de certificat et ainsi que faire des demandes de modifications en ligne. Vous pouvez également imprimer certaines licences directement de vos bureaux.

Coordonnées du NCEED :
1-877-808-8838
Système des contrôles des exportations en direct (NCEED)

Conseil canadien des normes

Le Conseil canadien des normes (CCN) offre aux entreprises un certain nombre de produits d'information spécialisés sur les normes et en lien avec les normes.

Coordonnées du Conseil canadien des normes :
613-238-3222
Conseil canadien des normes

Système harmonisé de désignation et de codification des marchandises (SH)

Pour identifier vos produits vous aurez besoin d’un numéro SH. Établie à l’échelle internationale, ce numéro est formé d’une  « racine » à six chiffres à laquelle s’ajoutent d’autres chiffres supplémentaires en fonction de la nature du produit exporté. Le numéro SH permet aux douaniers partout dans le monde de déterminer les droits, taxes et règlements qui s'appliquent aux produits qui entrent dans leur pays.

Une recherche dans la base de données Classification des exportations canadiennes de Statistique Canada peut vous aider à trouver le code du SH qui s'applique à vos produits.

Visitez les sites Web suivants :
Classification des exportations canadiennes
Tarif des douanes - Système harmonisé de désignation et de codification des marchandises (SH)

Identification des barrières tarifaires et non tarifaires

De nombreux pays ont des accords commerciaux avec le Canada qui facilitent l'exportation de vos produits. D'autres pays exigent des tarifs dont il faut s'acquitter lorsque les biens y entrent.

Il est important d'identifier les barrières tarifaires et non tarifaires pouvant s'appliquer à votre produit ou service dans un marché étranger. Existe-t-il des restrictions sous forme de taxes, de droits à l'importation ou de quotas? Existe-t-il des accords commerciaux qui favorisent les biens et services d'un pays au détriment d'un autre?

Par l'entremise de sa Direction des droits de douane et de l'accès aux marchés des marchandises, Affaires mondiales Canada offre des renseignements aux exportateurs canadiens, par exemple :

• Tarifs, taxes, règles d'origine et certaines procédures d'entrée pour les biens canadiens exportés vers des pays étrangers
• Information sur l'étiquetage des produits alimentaires américains, par exemple des conseils sur l'étiquetage des produits alimentaires régis par la FDA/USDA pour les États-Unis (FDA : Food Drug Administration; USDA : U.S. Department of Agriculture)

Coordonnées d'Affaires mondiales Canada :
1-800-267-8376
Négociations et accords commerciaux (NAC)
Information tarifaire

Programme de report des droits

Dans des situations précises, certains programmes douaniers vous permettent de reporter le paiement des droits sur des biens que vous avez importés et que vous exporterez par la suite.

Coordonnées de l'Agence des services frontaliers du Canada :
1-800-461-9999
Programme de report des droits

Canada : Authentification des documents

Affaires mondiales Canada authentifie ou certifie les signatures figurant sur des documents canadiens pour utilisation à l'étranger (par exemple : extraits de naissance, contrats et documents gouvernementaux tels que brevets et enregistrements d'une marque de commerce).

Veuillez en premier lieu lire attentivement tous les renseignements fournis en ligne par la Section de l'authentification et de la signification de documents d'Affaires mondiales Canada.

Coordonnées d'Affaires mondiales Canada :
1-833-928-1551
Authentification des documents

Ontario : Service des documents officiels

Si vous faites des affaires ou voyagez à l'étranger, il se peut que vous ayez à fournir une preuve d'authentification des documents officiels délivrés en Ontario. Le Service des documents officiels (SDO) du ministère des Services au public et aux entreprises vérifie l'authenticité des documents attestés exigés par les consulats et ambassades à l'étranger.

Coordonnées du SDO :
416-325-8416
Authentification d’un document destiné à être utilisé à l’étranger

Autre : Chambre de commerce du Canada - Certification de documents

De nombreux produits liés à la santé, produits alimentaires et boissons nécessitent de la documentation supplémentaire sous la forme d'un certificat que l'on peut se procurer auprès de la Chambre de commerce du Canada à un coût minime.

Coordonnées de la Chambre de commerce du Canada :
613-238-4000
Chambre de commerce du Canada - Certification de documents

Ministère du Développement économique, de la Création d’emplois et du Commerce (MDECEC) - Séminaires et ateliers

Profitez d'événements régionaux offrant un programme d'une demi-journée composé d'ateliers, de tables rondes et de séances de réseautage axées sur des sujets d'intérêt en lien avec l'exportation pour les petites et moyennes entreprises. Le ministère du Développement économique, de la Création d'emplois et du Commerce (MDECEC) offre des renseignements généraux en matière d'exportation sur : le financement pour l'exportation, le commerce électronique, les affaires électroniques, les avantages de la visibilité dans Internet et la gestion de la croissance des exportations.

Coordonnées du MEDCEC :
1-877-468-7233
Faites croître votre entreprise ici et à l’étranger
Calendrier des programmes et événements liés au commerce international
Introduction au commerce électronique pour les exportateurs

Le Forum pour la formation en commerce international (FITT)

Le FITT donne aux exportateurs intéressés la formation et les compétences dont ils ont besoin pour réussir sur les marchés internationaux grâce à ses cours FITT habiletés :

• Milieu mondial des affaires
• La gestion de la chaîne d'approvisionnement mondiale
• Recherche en commerce international
• Marketing international

Coordonnées du FITT :
1-800-561-3488
Cours du  FITT

Modules de perfectionnement professionnel

Obtenez de l'aide pour approfondir votre compréhension de sujets comme le système de classification des droits sur les importations, la documentation et les règlements en matière d'exportation, grâce à des modules de formation en ligne offerts par la Société canadienne des courtiers en douane (SCCD). Vous pouvez vous inscrire même si vous n'êtes pas membre de la Société.

Coordonnées de la Société canadienne des courtiers en douane :
613-562-3543
Modules de perfectionnement professionnel (en anglais seulement)

Programme CanExport

Vous pourriez obtenir un montant maximal de 50 000 $ pour rembourser jusqu'à 50 % des dépenses admissibles pour promouvoir votre entreprise sur de nouveaux marchés internationaux.

Votre entreprise à but lucratif doit :

• être ou constituée en société, ou une société en nom collectif à responsabilité limitée, ou une coopérative;
• compter moins de 500 employés à temps plein;
• générer des recettes annuelles qui varient entre 100 000 $ et 100 millions de dollars.

Au nombre des activités admissibles, notons :

• l’adoption et l’expansion du commerce électronique
• les nouvelles certifications et exigences liées à la COVID-19
• les voyages d'affaires;
• les foires commerciales (y compris les virtuelles);
• les études de marché;
• l'actualisation d'outils de marketing;
• les frais juridiques pour les ententes de distribution ou de représentation.

Les dépenses admissibles comprennent les frais de déplacement et les honoraires d'entrepreneurs ou d'experts-conseils. D'autres conditions s'appliquent.

Coordonnées du Service des délégués commerciaux (SDC) :
1-866-203-2454
CanExport — PME

EDC

EDC offre un éventail de produits et services financiers de réduction des risques aux petits exportateurs intéressés par une assurance comptes clients pour les exportations et un soutien financier pour l'exportation. Ils offrent également des services aux exportateurs de toute taille oeuvrant dans tous les secteurs de l'économie (y compris le secteur des services) et demande habituellement un contenu canadien d'au moins 50 %.

Ses services incluent :

• Assurance crédit d’EDC
• Financement à l’international – Prêts direct d'EDC
• Programme de garanties d'exportations d'EDC
• Vérif-entreprise d’EDC
• Panel de recherche d'EDC

Coordonnées d'EDC :
1-800-229-0575

Commerce et investissement

Le site Web d'Innovation, Sciences et Développement économique Canada offre à votre entreprise un large éventail de ressources de gestion, de points de vue et de données qui peuvent vous aider à développer et à accroître vos marchés, à créer des alliances et à trouver de nouveaux clients.

En ligne :
Commerce international et investissements

Renseignements par secteur industriel

Accédez à des analyses, statistiques, ressources, nouvelles, événements, ainsi qu'à des renseignements sur le financement et les règlements détaillés et propres à l'industrie pour les entreprises canadiennes sur le site Web d'Innovation, Sciences et Développement économique Canada.

En ligne :
Recherche et renseignements d'affaires

Franchir les frontières pour affaires 

Au fur et à mesure que vous développez vos activités d'exportation, vous ou votre clientèle pourrez bien avoir besoin de franchir les frontières. Les ressources ci-dessous peuvent aider à rendre le processus plus harmonieux et plus rentable pour vos associés d'affaires et vous-même.

• Voyager pour affaires à l'étranger
  Avant de partir en déplacement à l'étranger, renseignez-vous sur les marchés ainsi que sur les lois, la culture et les pratiques commerciales de vos pays destinataires. 
   
• Comment visiter le Canada pour affaires
  Vérifiez ce que vous entendez par « visiteur commercial », ce qu'il est permis aux visiteurs commerciaux de faire et ce qu’il faut apporter comme documents pour entrer au Canada.
• Comment faire entrer des invités d’affaires au Canada
  Évitez des retards ou des problèmes en suivant certaines directives lorsque vous invitez vos partenaires commerciaux à venir au Canada pour affaires. 
   
• Obtenir de l’aide pour organiser un événement international au Canada
  Si votre rencontre ou événement à l’échelle internationale est admissible, vous pourrez avoir accès à des services complémentaires pour faciliter l’entrée des délégués au Canada. 

Forum Canada-Ontario sur l'exportation (FCOE)

Le FCOE constitue une source de renseignements, de conseils, d'information commerciale, d'aide financière et d'appui sur le terrain pour que votre projet d'exportation soit couronné de succès.

Coordonnées du FCOE :
COEF@ontario.ca
Forum Canada-Ontario sur l'exportation (FCOE) (en anglais seulement)

Ministère de l'Agriculture, de l'Alimentation et des Affaires rurales de l'Ontario (MAAARO)

L'Unité de la commercialisation des exportations du MAAARO offre divers services aux exportateurs de produits alimentaires, boissons et produits de l'agriculture (nouveaux ou d'expérience) : services-conseils, séminaires, missions commerciales, salons internationaux, sourçage et renseignements commerciaux. L'unité administre également le PROFIT - Séminaire sur l'exportation de produits alimentaires, un séminaire de deux jours qui traite des notions de base pour exporter vers les États-Unis.

Coordonnées du MAAARO :
1-877-424-1300
Services pour l'exportation
PROFIT - Exportations alimentaires Ontario - Séminaire